mentions légales
1. PUBLICATION DU SITE
Le présent site www.smithetsmith.com est édité par la société SMITH&SMITH,
SARL au capital de 15 244 €,
immatriculée au RCS de Paris sous le n°B423 364 546,
dont le siège social est situé 30 rue Notre Dame des Victoires - 75002 Paris.
Tél : +33 1 42 25 02 01
Directeur de publication : Monsieur Renaud Bergonzo
Conception/réalisation : Agence GRIS-METAL
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site et l’ensemble de son contenu relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle,
et sont la propriété exclusive de SMITH&SMITH et/ou de ses partenaires.
Sauf autorisation préalable et expresse de SMITH&SMITH, la représentation ou la reproduction par quelque procédé que ce soit,
de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite et constituerait, le cas échéant,
un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. RESPONSABILITÉ
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site.
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis,
ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
4. DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
les Internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données les concernant
et dont l’éditeur du site est destinataire, en écrivant à : SMITH&SMITH - 30 rue Notre Dame des Victoires - 75002 Paris.
Les informations collectées sont réservées à l’usage exclusif de l’éditeur du site, à des fins d’information et de prospection commerciale.
Sous réserve de l’autorisation préalable des Internautes, les données personnelles les concernant pourront être communiquées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection.
Entré en application le 18 mai 2018, nous sommes en conformité avec le Règlement Général de Protection des Données (RGPD).
5. LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation et/ou leur application, l’attribution expresse de juridiction est donnée aux tribunaux compétents de Paris.
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